Licence DECLIC

Un projet initial de NSE est l'étude d'une license de Devéloppement et d'Exploitation Concertée entre le Libre, l'Industriel et le Collectif (DECLIC). Son but sera d'être open-source tout en ayant ses exploitations rémunérées soumises à royalties. Le produit de ces royalties devra aller à la recherche et au développement d'intérêt commun concernant le produit, sous la fiducie d'une tierce partie désignée.

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