Compilaire : Différence entre versions
De NSE
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Version du 16 avril 2022 à 18:05
Un compilaire est le résultat d'une compilation thématique de liens (locaux ou distants) autour du thème général du site où il est présenté. Il peut être compilé par le responsable du site ou son compilatoire (groupe de participants organisés pour son agrégation, son annotation et sa maintenance).
- perférent : domaine d'intervention de NSE, conditions contractuelles résultantes
- annotat : La procédure simplifiée d’approbation par dépôt des comptes au greffe
- annotat : définition du consommateur, code de la consommation
- annotat : Acompte, avance, arrhes et avoir : quelles différences ? (service-public)
- lien : La distribution de dividendes en SASU : conditions, procédure et fiscalité
