Compilaire
De NSE
Version du 15 août 2023 à 10:07 par Sysops (discuter | contributions)
Un compilaire est le résultat d'une compilation thématique de liens (locaux ou distants) autour du thème général du site où il est présenté. Il peut être compilé par le responsable du site ou son compilatoire (groupe de participants organisés pour son agrégation, son annotation et sa maintenance).
- misc
- perférent : domaine d'intervention de NSE, conditions contractuelles résultantes
- annotat : La procédure simplifiée d’approbation par dépôt des comptes au greffe
- annotat : définition du consommateur, code de la consommation
- annotat : Acompte, avance, arrhes et avoir : quelles différences ? (service-public)
- annotat : Le contrat de franchise : définition et fonctionnement
- annotat : comptabiliser les arrhes, avances, etc.
- lien : La distribution de dividendes en SASU : conditions, procédure et fiscalité
- Perférent Trisapiens